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Marques déposées par monsieur GRAF Henry
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SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE
Monsieur GRAF Henry

Numéro de dépôt :
94522559
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE

Déposée le 26 mai 1994 par monsieur GRAF Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur GRAF Henry domicilié(e) 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MONNIER - France.

La marque SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE est expirée depuis le 26 mai 2004.

GRAF Henry a également déposé les autres marques suivantes : SSS SOFT SPINAL SYSTEM , LEGOSPINE , SSS , SOFT 3 D BALANCED , D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM , NEOSPINE , D.A.S.


Monsieur GRAF Henry - 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France


Cabinet MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture